Le contrôle fiscal peut être une épreuve stressante et complexe pour les entreprises, avec des conséquences financières et administratives, ainsi qu’un risque d’atteinte à leur réputation. Dans ce contexte, une représentation professionnelle auprès de l’administration fiscale est essentielle pour une gestion efficace des risques. Notre accompagnement permet d’éviter les erreurs de procédure, de protéger les intérêts de l’entreprise et de faciliter le déroulement de contrôles complexes.
Forts de l’expérience de nos experts en droit fiscal et de leur connaissance des pratiques de contrôle, nous aidons nos clients à répondre efficacement aux éventuelles contestations de l’administration fiscale, en réduisant le risque de décisions défavorables et de sanctions financières. Notre intervention comprend des conseils continus ainsi qu’une prise en charge complète du contrôle : de la préparation de la documentation à la conduite, pour le compte du client, des échanges et négociations avec l’administration fiscale.
Notre accompagnement couvre l’ensemble des aspects liés aux contrôles et audits fiscaux, en l’adaptant aux besoins spécifiques du client et à la nature du contrôle concerné. Nous proposons notamment :
Chaque contrôle fiscal porte sur une période donnée et sur des domaines d’activité spécifiques de l’entreprise. Avant le début du contrôle, nous réalisons une analyse détaillée des risques fiscaux afin de préparer l’entreprise aux éventuelles contestations de l’administration. Nous vérifions la conformité des pratiques fiscales avec la réglementation en vigueur et identifions les irrégularités potentielles susceptibles de retenir l’attention des vérificateurs.
Dans le cadre d’un contrôle fiscal, les entreprises sont tenues de produire un certain nombre de documents, notamment des factures, des pièces justificatives, des déclarations de TVA et d’impôt sur les sociétés, ainsi que d’autres documents comptables. Nous aidons nos clients à préparer ces éléments de manière rigoureuse et à fournir les explications requises par l’administration. Cela permet de limiter le risque d’erreurs formelles et de litiges fiscaux.
De nombreuses entreprises ne disposent pas toujours des compétences nécessaires pour mener efficacement les échanges avec les vérificateurs. Nous représentons nos clients dans leurs relations avec les services fiscaux, la Krajowa Administracja Skarbowa (KAS) ainsi qu’avec d’autres autorités compétentes. Nous conduisons les échanges et négociations, apportons les explications requises et veillons à ce que chaque étape soit menée dans le meilleur intérêt de l’entreprise.
Si l’administration fiscale constate des irrégularités et envisage de rendre une décision défavorable au contribuable, nous l’accompagnons dans la préparation des réponses aux convocations ainsi que dans la rédaction des recours. Dans le cadre de notre intervention, nous préparons les actes de procédure, les recours administratifs et, le cas échéant, les demandes de rescrit fiscal.
Tout au long du contrôle, nous veillons à ce que l’ensemble des actions menées par l’entreprise soit conforme à la réglementation en vigueur et aux bonnes pratiques en matière de défense fiscale. Nous assurons une veille réglementaire et adaptons notre stratégie de défense aux évolutions législatives ainsi qu’aux dernières interprétations administratives et jurisprudentielles.
Réduction des risques fiscaux Grâce à notre accompagnement, les entreprises peuvent se prémunir efficacement contre les éventuelles contestations de l’administration fiscale. Une analyse approfondie et une préparation rigoureuse de la documentation permettent d’éviter des erreurs coûteuses susceptibles d’entraîner des sanctions financières ou des redressements.
Protection des intérêts de l’entreprise La préparation d'une inspection, la collecte de documents et les entretiens avec les autorités peuvent être chronophages et nécessiter des connaissances spécialisées. Notre équipe d'experts prend en charge ces tâches, réduisant ainsi le stress et permettant à votre entreprise de gagner un temps précieux.
Gain de temps et optimisation des ressources La préparation d'une inspection, la collecte de documents et les entretiens avec les autorités peuvent être chronophages et nécessiter des connaissances spécialisées. Notre équipe d'experts prend en charge ces tâches, réduisant ainsi le stress et permettant à votre entreprise de gagner un temps précieux.
Communication et négociations efficaces avec l’administration Grâce à notre expérience et à notre maîtrise des procédures fiscales, nous conduisons les échanges, négocions les modalités du contrôle et représentons nos clients de manière professionnelle, dans le respect des plus hauts standards juridiques.
Approche individualisée pour chaque client Chaque contrôle fiscal est unique. C’est pourquoi nous adaptons notre accompagnement aux besoins spécifiques de chaque entreprise et à sa situation fiscale. Nous intervenons aussi bien auprès de petites structures que de grands groupes, en proposant un service de haut niveau.
Un contrôle fiscal ne doit pas être une épreuve : avec un accompagnement adapté, vous pouvez gérer efficacement l’ensemble du processus et limiter les conséquences négatives. Notre expérience et notre expertise nous permettent de représenter nos clients de manière efficace et de défendre leurs intérêts auprès de l’administration fiscale.
Si votre entreprise fait l’objet d’un contrôle fiscal ou si vous souhaitez sécuriser votre situation à l’avenir, contactez-nous. Nous vous proposons un accompagnement complet, adapté à vos besoins.
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Izabela Wójcik
Directeur, conseiller fiscal
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Paul Turek
Associé, avocat, conseiller fiscal